Mentions légales
Le site www.soufflet-malt.com et www.malteries-soufflet.com (ci-après le « Site ») est édité par :
SOUFFLET MALT, S.A.S à Conseil de Surveillance au capital de 14 583 834,25 € – SIRET 562 880 195 00028 RCS TROYES – TVA FR92 562 880 195
Siège social : Quai du général Sarrail – 10400 Nogent-sur-seine – France
N° de téléphone : 03 25 39 41 11
Contact : contact@souffletmalt.com
Directeur de la publication : JORGE SOLIS, Directeur Général
Hébergeur du site : Ce site est hébergé sur l’offre Cloud de Microsoft (Azure). Il est géographiquement localisé dans le centre d’hébergement de Microsoft en Europe de l’Ouest situé aux Pays Bas.
Pour plus d’informations, veuillez-vous référer à : http://www.windowsazure.com/fr-fr/support/trust-center/privacy/
CONVENTION
En accédant à ce site, vous acceptez d’être lié(e) par les termes et conditions de la présente convention. SOUFFLET MALT s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour du contenu disponible sur ce site et se réserve le droit, à tout moment, de modifier, d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site, et ce, sans devoir vous en informer préalablement.
SOUFFLET MALT met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Si vous êtes en désaccord avec ces principes, vous pouvez quitter le Site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
SOUFFLET MALT avise les utilisateurs de ce site que les éléments présentés (photos, dessins, logos et tout élément graphique ou visuel, etc…) sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d’auteur, sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques. SOUFFLET MALT est investie de tous les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments susvisés du site. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale est interdite, sauf accord préalable écrit de SOUFFLET MALT. Vous pouvez néanmoins imprimer des pages entières sur un support papier pour votre usage personnel, à titre strictement privé.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement n°2016/679 sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et à la portabilité de vos données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données que vous pouvez exercer en écrivant à notre service client (merci de préciser vos nom, prénom, adresse et e-mail) par mail à l’adresse rgpd@invivo-group.com.
Pour plus d’informations sur les traitements de données personnelles mis en œuvre par la société SOUFFLET MALT vous pouvez consulter notre politique de confidentialité en cliquant sur le lien suivant : Politique de confidentialités
LIENS
Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où SOUFFLET MALT ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, SOUFFLET MALT ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, SOUFFLET MALT ne pourra être tenu responsable de tous les dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
LOI FRANÇAISE
Vous acceptez que ce site et vos relations avec SOUFFLET MALT soient placés sous le régime de la loi française, qui est seule applicable au présent site. Tout litige avec un utilisateur du site sera soumis aux tribunaux français compétents.